Conseil municipal
Date : lundi 7 octobre 2024
Horaire : 18h30
Lieu : salle communale (mairie)
Ordre du jour :
01. Approbation du conseil municipal du 9 juillet 2024,
02. CAPL : Demande de fonds de concours dossier n°1,
03. CAPL : Demande de fonds de concours dossier n°2,
04. CAPL : Demande de fonds de concours dossier n°3,
05. Convention SPA,
06. Vente de Bois,
07. Protection des données personnelles – Mutualisation du délégué à la protection des données (DPD),
08. Nommage de la voie « Impasse des Hauts Bois »,
09. Nommage de la voie « Impasse des Jiberts »,
10. Nommage de la voie « Impasse des Cloisons »,
11. Nommage de la voie « Impasse des Champs »,
12. Nommage de la voie « Chemin Nicolas Leviel »,
13. Nommage de la voie « Chemin de la Plainette »,
14. Nommage de la voie « Impasse de Beffecourt »,
15. Mise en place de plaques de rue sur les nouvelles voies,
16. Changement de numérotage du « 1BIS Rue Haute »,
17. Changement de numérotage du « 2 Rue Haute »,
18. Changement de numérotage du « 2A Rue du Calvaire »,
19. Changement de numérotage du « 6 Bis Rue du Pas d’Âne »,
20. Changement de numérotage du « 6TER Rue du Pas d’Âne »,
21. Changement de numérotage du « 19A Rue du Calvaire »,
22. Changement de numérotage du « 19B Rue du Calvaire »,
23. Mise en place de la dématérialisation des données d’urbanisme,
24. Obligation à l’utilisation de la charte de la commune pour la communication,
25. Tour de table des représentants des syndicats intercommunaux et des commissions communales,
26. Questions diverses.